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Marques déposées par CUSIN MICHEL
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REGEBASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGEBASE
CUSIN MICHEL

Numéro de dépôt :
94502078
Date de dépôt :
17/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2024

Présentation de la marque REGEBASE

Déposée le 17 janvier 1994 par CUSIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGEBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CUSIN MICHEL domicilié(e) 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France.

La marque REGEBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGEBASE est expirée depuis le 17 janvier 2024.

CUSIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : HYPER RELAX , LB CONTOUR FORME , ADIPO-PROFIL , PROMOVERT , PROMELIS LE NATUREL EN MOUVEMENT , SIMINCE , TONIC 3000 , SLIM'MINS , NUTRI ONE , DEPURA'FORM


CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France


CUSIN MICHEL - 495 RTE DE VOVRAY - 74160 - COLLONGES SOUS SALEVE - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254477 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2539035 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Produits pharmaceutioques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirop et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.